Mentions légales

Editeur, responsable de la publication
Directeur de publication : Alain Gamin
Route de Sanxay – 79800 Pamproux
Tél: 05 49 76 39 24
Site internet : www.serres-guittiere.fr

Création et développement
Espritpub° – 20 rue du petit Sanitat – 79200 PARTHENAY
www.espritpub.fr   05 49 71 01 05

Hébergement
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. www.ovh.com

Accès au site
L’utilisateur du site internet www.serres-guittiere.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – www.cnil.fr).

Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, son savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site www.serres-guittiere.fr sont de dessins, graphismes et tout autre élément composant le site www.serres-guittiere.fr sont de l’utilisation exclusive des Serres de la Guittiere. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse des Serres de la Guittiere, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité des Serres de la Guittiere.

Les utilisateurs et visiteurs de ce site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable des Serres de la Guittieres. Pour cela merci de nous contacter.

Les éléments de communication et d’identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc. figurant sur le site sont réservés à l’usage des Serres de la Guittiere. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumis à autorisation expresse des Serres de la Guittiere. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande en utilisant ce formulaire.

Contenu du site
Les Serres de la Guittiere met à disposition des utilisateurs du site www.serres-guittiere.fr des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelle omissions, erreur ou correction, en nous adressant un email.